Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence & Olives
Tomatoland, SA

Numéro de dépôt :
4026769
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2023
Provence & Olives de Tomatoland

Présentation de la marque Provence & Olives

Déposée le 14 août 2013 par la Société Anonyme (SA) Tomatoland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Provence & Olives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tomatoland domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tomatoland domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque Provence & Olives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence & Olives est expirée depuis le 14 août 2023.

Tomatoland a également déposé les autres marques suivantes : La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence , SOLEILLANS


Tomatoland, SA - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Tomatoland - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ” ;

Epices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes.